**Conditions Générales de Prestation de Services de Timothée Prezelus, Réalisateur Vidéo Indépendant**

**1. Identification du Prestataire**

Nom de l'Entreprise : Timothée Prezelus

Adresse : 20 lot de la forterie, 72330 Parigné-le-Polin

SIRET : 833 570 005 00037

Statut : Auto-Entrepreneur

**2. Description des Services**

Monsieur Timothée Prezelus, réalisateur vidéo indépendant, offre les services suivants : réalisation, cadrage, montage, télépilotage de drone pour la vidéo, technicien audiovisuel, réalisateur multicam, et streaming dans l'événementiel.

**3. Conditions Tarifaires**

3.1. Chaque production vidéo inclut deux retours possibles. Tout retour supplémentaire sera tarifé à 35€ par heure, sans possibilité de subdiviser ces heures.

3.2. Les déplacements effectués avec le véhicule personnel de Monsieur Timothée Prezelus seront défrayés selon le barème officiel avec pour formule : 0.606 € par kilomètre, majoré de 25% pour les frais et cotisation du statut d'auto-entrepreneur.

**4. Propriété Intellectuelle et Livrables**

4.1. Le rendu final de la vidéo ne comprend pas les rushes, le projet, ni la timeline sur laquelle le réalisateur Timothée Prezelus a travaillé, ces éléments demeurant sa propriété.

4.2. Toute demande de ces fichiers fera l'objet d'une négociation conduisant à l'établissement d'un nouveau devis et/ou d'une nouvelle facture.

**5. Retard de Paiement**

En cas de retard de paiement, une majoration sera appliquée conformément à la réglementation en vigueur.

**6. Retard de Livraison**

Tout retard de livraison, dans la limite du raisonnable, ne pourra ouvrir à une compensation financière .

**7. Responsabilités**

7.1. Le réalisateur Timothée Prezelus décline toute responsabilité quant aux informations fournies par le client et intégrées dans les vidéos.

7.2. Le réalisateur Timothée Prezelus n'assume aucune responsabilité quant à la réussite en termes de visibilité des vidéos.

**8. Utilisation des Vidéos**

Monsieur Timothée Prezelus se réserve le droit d'utiliser les vidéos créées à des fins promotionnelles sur son site ou sa bande démo.

**9. Droits d'Auteur et Conformité**

Le client est tenu de s'assurer que les images, lieux et personnes diffusées dans les vidéos sont conformes aux droits d'auteur et aux lois en vigueur. Le réalisateur Timothée Prezelus n'est pas responsable des images fournies par le client.

**10. Remboursement des Frais Engagés par le Prestataire**

10.1. Tout frais engagé par le réalisateur Timothée Prezelus dans le cadre de la prestation, incluant, mais sans s'y limiter, les frais de déplacement, d'hébergement et de matériel, devra être remboursé par le client.

10.2. Le remboursement sera effectué sur présentation de justificatifs conformes aux normes fiscales en vigueur.

10.3. Le montant total des frais engagés sera précisé dans le devis ou la facture et devra être réglé par le client dans les délais convenus.

**11. Conservation des Fichiers Sources et Demandes Ultérieures**

11.1. Monsieur Timothée Prezelus conserve les fichiers sources de la vidéo pendant une période maximale de trois (3) mois à compter de la date de livraison initiale.

11.2. Le fichier master de la vidéo sera conservé pendant une période maximale d'un (1) an à compter de la date de livraison initiale.

11.3. Toutes demandes ultérieures de fourniture des fichiers sources après la première livraison seront soumises à un nouveau contrat, accompagné d'un devis ajusté en fonction des services demandés.